SOCIETE TH GRIMMEISEN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4216092
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2025
Présentation de la marque Spring Court DEPUIS 1936
Déposée le 8 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE TH GRIMMEISEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Spring Court DEPUIS 1936 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE TH GRIMMEISEN domicilié(e) 5 Passage Piver - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque Spring Court DEPUIS 1936 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE TH GRIMMEISEN, Société par actions simplifiée - 5 Passage Piver - 75011 - PARIS - France - SIREN 572221174
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 11 février 2016 - Constitution de gage n°662780 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11
Inscription le 11 janvier 2017 - Radiation de gage n°692488 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11
Cuir et imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; étuis pour clés ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour porter des documents ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements pour la pratique du tennis ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles (habillement) ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussettes de tennis ; bas ; collants ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; bottes ; tiges de bottes ; bottines ; chaussures de tennis ;
Publicité ; gestion des affaires commerciale ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; affichage, décoration de vitrines ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente pour le compte de tiers, au détail ou sur site Web de produits de maroquinerie, articles de sport, articles vestimentaires, chaussures, chapeaux.
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